AVIS Le Conseil Municipal de Balaruc-le-Vieux se réunira
dans la Salle Polyvalente, LE LUNDI 31 JANVIER 2021 A 18h30.

O R D R E   D U   J O U R

•    Approbation du procès-verbal de séance du 13 décembre 2021
•    Information du Conseil sur les décisions prises au titre de l’article 2122-22 du CGCT
1.    Syndicat Mixte COGITIS - Désignation d’un délégué
2.    Sète Agglopôle - Groupement de commandes 2021 - 2022
3.    FINANCES - Autorisation de consommation de 25% des crédits d’investissement dans l’attente du vote du budget
4.    ECOLE DE MUSIQUE - Tarifs stages vacances scolaires
5.    PERSONNEL - Assurance des risques statutaires – Avenant au contrat
6.    PERSONNEL - Rémunération des agents recenseurs
7.    PERSONNEL - RIFSEEP
8.    PERSONNEL - Tableau de l’effectif  
9.    Questions diverses :
•    Débat sur la participation à la protection sociale complémentaire santé - prévoyance

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En raison d’un nombre important d’agents positifs au Covid, et des contraintes sanitaires ne permettant pas le brassage des élèves, nous ne pouvons malheureusement pas assurer les accueils périscolaires à compter du mercredi 26 janvier 2022.
Les enfants ne pourront pas être accueillis dans un premier temps :
-    Mercredi 26 janvier 2022 entre 7h45 et 18h
-    Jeudi 27 et vendredi 28 janvier 2022 en ALP matin (7h30 à 8h30), ALP midi y compris restauration scolaire (12h à 13h50), ALP soir (de 16h30 à 18h30),
-    Pas de mise en place de Service minimum d’accueil le jeudi 27 janvier 2022, pour les enfants des enseignants grévistes (école élémentaire). Conscient de la gêne occasionnée, nous mettons tout en œuvre pour réouvrir l’ensemble des accueils dès le lundi 31 janvier 2021.
Nous informerons les familles au plus tard le dimanche 30 janvier 2022 par e-mail.

Les Médiévales de Balaruc-le-Vieux constituent un élément fédérateur de notre patrimoine festif local.
L’incertitude liée au devenir de l’épidémie de COVID19 et le respect des consignes sanitaires nous oblige à adapter notre organisation et le programme pour pouvoir maintenir cette animation, comme cela a été réalisé avec succès en 2021.

L’édition 2022 aura lieu sur une seule journée, à savoir,

le samedi 23 juillet de 9h à 22h30.
De l’authenticité et de la convivialité au rendez-vous.

Les exposants au marché et les troupes médiévales doivent retourner la fiche de candidature téléchargeable ci-dessous avant le vendredi 25 mars.
Le programme et l’organisation de la manifestation seront soumis à l’approbation de la Préfecture.

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La commission de contrôle a deux missions : s’assurer de la régularité des listes électorales et statuer sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) déposés par les électeurs à l’encontre des décisions prises par le maire. Elle doit se réunir au moins une fois par an pour s’assurer de la régularité de la liste électorale.
Vous trouverez en téléchargement la liste des membres de la dite commission, membres nommés par le Tribunal Judiciaire et par la Préfecture.

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RECENSEMENT DE LA POPULATION : J-1

L’édition 2022 du recensement commence le jeudi 20 janvier et se poursuivra jusqu’au 19 février.

Cette enquête réalisée tous les cinq ans dans les communes de moins de 10 000 habitants.
Le recensement de la population permet « d’établir les populations officielles en France, notamment pour mettre en œuvre des services dans les communes, en fonction du nombre d’habitants ».

Le recensement permet à l’Etat de déterminer sa contribution à chaque commune en fonction du nombre d'habitants.

Les données ainsi obtenues permettent de produire des chiffres de références, qui sont utilisés dans un grand nombre d’études statistiques.

POSSIBILITE DE SE RECENSER PAR INTERNET
Chaque foyer aura la possibilité de se recenser par internet. Cette option garantit une meilleure protection sanitaire, et permet également une plus grande fiabilité des résultats. Mais l’option papier sera également possible pour ceux qui la préfèrent.

Si vous choisissez l’option de recensement par internet, l’opération est simple : munissez-vous de votre notice, et rendez-vous seulement sur le site Le recensement et moi avec vos codes d’accès (indiqués sur la notice remise par l’agent recenseur).

Si vous choisissez l’option papier, vous devrez remplir une feuille de logement avec des questions sur le logement et ses spécificités et bulletin individuel par habitant du logement qui comporte notamment des questions sur la nationalité, la situation matrimoniale, ou encore les diplômes…. L’agent recenseur viendra récupérer ces documents quelques jours après vous les avoir remis.

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Depuis le samedi 15 janvier, et jusqu'au mercredi 16 février 2022 inclus, le port du masque est obligatoire dans l'ensemble du département de l'Hérault, pour toute personne de 11 ans ou plus :
- dans les rues et zones piétonnes très fréquentées ;
- aux abords des centres commerciaux, des écoles, des lieux de culte dans un rayon de 50 mètres ;
- aux abords des gares, des aéroports, des ports, des abris de bus et de tramway dans un rayon de 50 mètres ;
- dans les files d'attente ;
- dans les rassemblements (dont manifestations déclarées, festivals, spectacles de rue ...).

- dans les marchés, brocantes, ventes au déballage de plein air ou couverts;

- dans les établissements recevant du public de plein air non soumis à passe sanitaire quad les mesures de distanciation physique de 2 mètres entre deux personnes ne peuvent pas être respectées.

Pour plus de renseignements vous pouvez consulter l'arrêté préfectoral ci-dessous.

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Alors que le gouvernement vise la dématérialisation de 100 % des démarches administratives d’ici 2022, une part importante d’administrés de tous âges et notamment les personnes âgées éprouvent des difficultés à utiliser les outils numériques.

Pour répondre à cette problématique, dans un premier temps, le CCAS de Balaruc-le-Vieux va mettre en place une initiation à l’informatique à destination, plus particulièrement des seniors à partir du 1er février 2022 et si le besoin se fait ressentir cette aide sera apportée à tous nos administrés sans condition d’âge.

L’objectif de cette aide sera de rendre les personnes autonomes à l’utilisation du numérique par un apprentissage ou une remise à niveau sur les fondamentaux de l’informatique pour arriver à une utilisation d’Internet dans leur besoin de tous les jours.

Une permanence sera assurée : Le mardi à 14 h 15 au Forum, 1 rue du Puech.
Le nombre de places étant limité, les inscriptions se feront directement auprès de l’association TD’aiM au 07 67 34 50 16

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BALARUC-LE-VIEUX
2022, année du recensement L’enquête de recensement 2022 démarre le jeudi 20 janvier prochain et se poursuivra jusqu’au samedi 19 février.
Les communes de moins de 10000 habitants font l’objet d’un recensement exhaustif tous les 5 ans.
Ainsi en 2022, les habitants de Balaruc-le-Vieux recevront la visite d’un agent recenseur.

Participer au recensement est un acte civique OBLIGATOIRE et, plus encore, nécessaire.

Cette enquête est essentielle à la vie des communes puisqu’elle fournit des statistiques sur les nombres de logements et sur leurs caractéristiques (Age, profession, mode de transport, …) et permet également d’évaluer les besoins en infrastructures et équipements.

Nouveauté par rapport au recensement effectué en 2016, il est désormais possible de répondre par internet. C’est simple et c’est rapide. Les agents recenseurs se présentent chez les personnes à recenser pour leur remettre la notice sur laquelle figurent leurs identifiants de connexion au site « Le-recensement-et-moi.fr. ». Elles peuvent ainsi répondre au questionnaire en ligne.

Si les personnes ne peuvent pas répondre par internet, les agents recenseurs leur distribuent les questionnaires papier, une feuille de logement et autant de bulletins individuels qu’il y a d’habitants, puis conviennent d’un rendez-vous pour venir les récupérer.
Les informations recueillies sont strictement confidentielles. Protégées par la loi, elles sont traitées par l’INSEE pour produire des statistiques anonymes.

L’agent recenseur est embauché et encadré par la commune. Il possède une carte tricolore avec sa photo et signée par Monsieur le Maire. Pour cette enquête de recensement : 7 agents ont été recrutés. Ils interviendront chacun sur un secteur. Les agents recenseurs, Henri TADEO,  Cliciana MATTIA, Caroline FUNCASTA, Carole PADOVANI, Christine REY, Dominique ALIX, Michel SALVADOR, entourés du coordonnateur communal, Gilles BALESTRIERE et du coordonnateur suppléant Laetitia NERNON. Merci de leur faire un bon accueil.

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