AVIS
Le Conseil Municipal de Balaruc-le- Vieux se réunira en Mairie
LE MARDI 30 SEPTEMBRE 2025 à 18h30
O R D R E D U J O U R
• Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2025
• Information du Conseil sur les décisions prises au titre de l’article 2122-22 du CGCT
1. SIVOM- Restitution aux communes membres de la compétence « Gestion de réseau d’éclairage public »
2. SIVOM – Modifications statutaires portant sur le siège et une habilitation à exercer une activité annexe
3. SA ELIT – Rapport du mandataire 2024
4. Consolidation et réhabilitation de l’église Saint Maurice et du presbytère - Demande de subvention fonds de concours
5. Indemnisation du préjudice d’un administré dans le cadre de la responsabilité civile
6. Soutien aux communes sinistrées de l’Aude
7. Commerces – Dérogation au principe de repos dominical
8. Personnel – Organisation du temps de travail
9. Actualisation du tableau des effectifs
10. Questions diverses
