Le Conseil Municipal de Balaruc-le-Vieux se réunira en Mairie
LE MARDI 9 DECEMBRE 2025 à 18h30
O R D R E D U J O U R
• Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025
• Information du Conseil sur les décisions prises au titre de l’article 2122-22 du CGCT
1. Avis relatif à la demande d’autorisation environnementale portant sur le projet de parc commercial et d’activités mixtes de Balaruc-les-Bains
2. Avis relatif à la demande d’autorisation environnementale portant sur le projet de la Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)
3. Motion en faveur du maintien du remboursement des cures thermales par l’Assurance Maladie
4. Syndicat Mixte du Bassin de Thau – Contrat de Gestion Intégré Eau et Climat (CGIEC) 2025-2029
5. Foncier - Bien vacant et sans maître - Parcelle AD77 – Incorporation dans le domaine privé communal
6. Sète Agglopole Méditerranée – Convention transport piscine pour l’année 2025-2026
7. Finances – Subvention voyage collégiens
8. Personnel – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2029
9. Personnel – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque frais de santé des agents
10. Questions diverses